Additif E171 : autorisé pour les animaux ?
L’additif E171 est interdit pour les êtres humains. L’est-il aussi pour les animaux ? La réponse vient de changer…...
La générosité entre collègues est-elle toujours acceptable ?
Un employeur demande à un salarié de solder ses jours de RTT avant la fin de l'année.
Le salarié, n'ayant pas l'utilité de ces jours, décide d'en faire don, anonym...
Le salarié, n'ayant pas l'utilité de ces jours, décide d'en faire don, anonym...
Associé ou salarié : existe-t-il un lien de subordination ?
Pour qu’une personne soit qualifiée de salarié, il faut qu’un lien de subordination existe avec son employeur. Ce lien de subordination sert parfois d’indice pour prouver l...
Coronavirus (COVID-19) et rappel de vaccination : les médecins du travail mis à contribution
A la suite de la reprise épidémique, le gouvernement vient d’annoncer l’ouverture à tous de la campagne de rappel vaccinal et à ce titre, la mobilisation de l’ensemble de...
Formalités des entreprises : quoi de neuf pour le répertoire SIRENE ?
La tenue du répertoire SIRENE fait l’objet de nouveaux aménagements, notamment relatifs à la mise en place de la plateforme ProConnect. De quoi s’agit-il exactement ?...
RGPD : quid des données de journalisation ?
Les outils de journalisation participent à la protection des données personnelles en enregistrant les activités des utilisateurs ainsi que les anomalies et les différents évé...
Maison non conforme = maison à reconstruire ?
Parce que sa maison, construite par un professionnel du bâtiment, ne correspond pas à ce qui était convenu, un propriétaire en réclame la démolition et la reconstruction dans...
Fêtes de fin d’année : vers une hausse du montant des « chèques-cadeaux » ?
En 2020, en raison de la crise sanitaire, le gouvernement avait choisi de doubler le montant annuel de chèques-cadeaux versés aux salariés par le CSE ou l’employeur pouvant ê...
Coronavirus (COVID-19) et reprise de l’épidémie : les nouveautés du protocole sanitaire
Depuis sa mise en place lors du 1er confinement, le protocole sanitaire national a régulièrement été mis à jour pour tenir compte des évolutions de la crise sanitaire. En ce ...
Saisine du comité consultatif du CIR : soyez synthétique !
Dans le cadre d’un litige portant sur l’affectation à la recherche des dépenses prises en compte pour le calcul du crédit d’impôt recherche, vous avez la possibilité de ...