Contribution sur les boissons non alcooliques – 2022
Pour les boissons non alcooliques contenant des édulcorants de synthèse Le tarif de la contribution sur les boissons non alcooliques contenant des édulcorants de synthèse est d...
Contribution sur les boissons non alcooliques – 2023
Pour les boissons non alcooliques contenant des édulcorants de synthèse Le tarif de la contribution sur les boissons non alcooliques contenant des édulcorants de synthèse est d...
Plan de sobriété : acte 2 !
À l'automne 2022, le Gouvernement a mis en place un plan de sobriété énergétique, invitant les entreprises à prendre certaines mesures pour réduire la consommation d...
Médecins : prescrivez plus de sport !
L'activité physique est bénéfique pour la santé. C'est pourquoi le Gouvernement souhaite que les médecins prescrivent plus de sport à certains patients confrontés à d'im...
Régulation des trottinettes électriques : le Gouvernement dévoile son plan
Face à la hausse des utilisateurs de trottinettes électriques en France – 2,5 millions – le Gouvernement a présenté un plan de régulation. Selon lui, il est indispensab...
CNIL : mise à jour du guide pratique
La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) est l'autorité administrative chargée de l'application de la réglementation européenne en matière de prote...
Contribution sur les boissons non alcooliques – 2022
Pour les boissons non alcooliques contenant des édulcorants de synthèse Le tarif de la contribution sur les boissons non alcooliques contenant des édulcorants de synthèse est d...
Contribution sur les boissons non alcooliques – 2023
Pour les boissons non alcooliques contenant des édulcorants de synthèse Le tarif de la contribution sur les boissons non alcooliques contenant des édulcorants de synthèse est d...
Emplois saisonniers : à tout âge ?
Un adolescent, tout juste âgé de 15 ans, souhaite faire la cueillette du muguet. Ses parents, connaissant bien l’horticulteur voisin, sont d’accord. Mais l’hort...
Régulation des trottinettes électriques : le Gouvernement dévoile son plan
Face à la hausse des utilisateurs de trottinettes électriques en France – 2,5 millions – le Gouvernement a présenté un plan de régulation. Selon lui, il est indispensab...